Le coût des cours de conduite de mon enfant est-il compris dans la pension alimentaire ?

Votre fille ou votre garçon vient tout juste de fêter son 16e anniversaire et il/elle veut maintenant, plus que tout, apprendre à conduire.

Surprise, le coût de ces cours frôle maintenant le 900$.

Vous vous questionnez alors à savoir si ces frais sont compris dans la pension alimentaire que vous payez déjà pour vos enfants à votre ex-conjoint(e).

Tout d’abord, sachez que le montant de la pension alimentaire que vous versez tient compte de neuf besoins de base.

En effet, la contribution alimentaire de base comprend :

1. l’alimentation
2. le logement
3. la communication
4. l’ameublement
5. l’entretien ménager
6. les soins personnels
7. l’habillement
8. le transport
9. les loisirs

Selon le jugement que vous avez, la pension alimentaire que vous payez peut également inclure certains frais particuliers, tels les frais de garde, les frais d’études postsecondaires et d’autres frais particuliers.

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Le coût des cours de conduite de votre enfant peut être considéré comme un frais particulier au sens du Règlement sur la fixation des pensions alimentaires pour enfants si ceux-ci sont nécessaires pour l’autonomie de l’enfant, ses études et/ou son emploi.

Généralement, les frais particuliers sont payables au prorata des revenus des parties, à moins que les parents s’entendent autrement ou qu’il y ait un jugement rendu par le Tribunal prévoyant d’autres modalités de paiement.

Par exemple, lorsqu’il existe une disproportion importante entre les revenus d’un parent et ceux de l’autre, il se peut qu’un parent doive payer davantage que l’autre pour les frais particuliers.

Dans certains cas, le Tribunal peut aussi tenir compte du revenu de l’enfant. Il est possible qu’un enfant ayant un emploi rémunérateur et un revenu considérable soit tenu de contribuer au paiement de ces frais.

Il ne faut pas oublier que chaque cas est un cas d’espèce.

Vous avez des questions relativement aux frais reliés aux cours de conduite ou concernant tous autres frais particuliers pour votre enfant, n’hésitez pas à prendre un rendez-vous avec l’une de nos avocates au 450 651-7575.