Les frais de coiffure et d’esthétique:  frais de base ou frais particuliers ?

Au Québec, la question de savoir si les frais de coiffure et d’esthétique doivent être considérés comme des frais de base ou des frais particuliers peut être source de confusion pour de nombreux parents.

Pour les parents versant une pension alimentaire, il est crucial de comprendre ces distinctions afin d’éviter les malentendus et d’établir des accords clairs concernant les dépenses de l’enfant.

Frais de base ou frais particulier ?

Les frais de base couvrent les besoins essentiels de l’enfant, tels que:

• L’alimentation
• Le logement
• Les communications
• L’entretien ménager
• Les soins personnels
• Les vêtements
• L’ameublement
• Le transport
• Les loisirs courants

En revanche, les frais particuliers sont des dépenses spécifiques et nécessaires qui ne sont pas couvertes par les frais de base.

Ces frais peuvent inclure:

• Des frais médicaux
• Des frais de garde
• Des frais d’études postsecondaires
• D’autres dépenses essentielles liées aux besoins particuliers de l’enfant

Pour plus de détails: Principes généraux des frais particuliers.

Partage des frais

Dans les cas de garde exclusive, les frais de base sont généralement couverts par la pension alimentaire versée par le parent non-gardien.

En cas de garde partagée, les frais de base doivent généralement être partagés à parts égales entre les parents, en plus de la pension alimentaire versée par l’un d’eux, si elle est applicable.

Les frais particuliers, quant à eux, sont répartis entre les parents en fonction de leurs capacités financières respectives, généralement au prorata de leurs revenus.

Cette répartition assure que les dépenses exceptionnelles sont équitablement partagées tout en répondant aux besoins spécifiques de l’enfant.

Qu’en est-il des frais de coiffure et d’esthétique?

En règle générale, les frais de coiffure réguliers sont considérés comme des dépenses de base liées aux soins personnels de l’enfant, car ils sont jugés essentiels pour l’hygiène et le bien-être de l’enfant.

Par conséquent, dans le cas d’une garde exclusive, ces frais seront habituellement inclus dans la pension alimentaire de base.

Toutefois, dans le cadre d’une garde partagée, ces frais devront être répartis à parts égales entre les parents.

En revanche, les frais d’esthétique, tels que les soins de beauté ou les traitements esthétiques, sont souvent considérés comme des frais particuliers.

Par conséquent, ces frais ne sont généralement pas inclus dans la pension alimentaire de base et doivent être répartis entre les parents en proportion de leurs revenus respectifs, indépendamment de leurs modalités de garde.

La décision finale sur l’inclusion des frais de coiffure et d’esthétique dans la pension alimentaire peut varier.

Elle dépend souvent de l’accord entre les parents ou, en cas de désaccord, de la décision d’un tribunal.

Les juges évaluent ce qui est raisonnable et nécessaire en fonction des besoins spécifiques de chaque enfant.

Il est important de ne pas oublier que chaque cas est un cas d’espèce qui peut être très différent.

Pour toute question à ce sujet, n’hésitez pas à nous contacter au 450-651-7575