Garde d’enfant et temps parental

Tout d’abord, il est important de réitérer le principe suivant lequel le temps parental également partagé, anciennement appelé la garde partagée, n’est pas automatiquement accordé lors d’une séparation ou d’un divorce.

Notez que l’intérêt de l’enfant prime sur toutes les décisions le concernant.

Le temps parental partagé doit donc être dans son meilleur intérêt, eu égard à plusieurs critères dont la disponibilité des parents.

Voici un résumé de ce que les tribunaux ont conclu quant à la disponibilité des parents dans un contexte où la garde partagée était envisagée.

Parent au foyer

Certes, un parent au foyer a davantage de temps à consacrer à ses enfants.

Pour un enfant en bas âge, cette considération peut avoir un certain poids dans la détermination du temps parental accordé par le tribunal.

Toutefois, lorsque les enfants commencent l’école primaire, ce facteur devient moins pertinent puisque les enfants sont absents du domicile familial durant la journée.

Le seul fait qu’un parent au foyer soit disponible pour que les enfants viennent dîner à la maison et retournent chez eux directement après l’école au lieu d’aller au service de garde n’a pas été considéré comme justifiant le temps parental exclusif envers le parent au foyer dans la jurisprudence.

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Horaire de travail atypique

Dans une affaire récente, le tribunal a accordé le temps partagé aux deux parents, malgré l’horaire de nuit du père.

Puisque son travail de nuit lui permet d’être disponible pour la routine du matin et du soir de l’enfant et qu’il vit chez ses parents qui sont disponibles si l’enfant se réveille pendant la nuit, le tribunal a considéré que son horaire atypique ne devait pas faire obstacle au temps parental partagé.

Cependant, dans une autre décision, un père qui avait un horaire de travail irrégulier faisant en sorte que la tante de l’enfant devait assumer la garde de l’enfant la plupart du temps lors du temps parental du père s’est vu refuser le temps parental partagé.

Contrairement à la décision précédente, le père n’était pas souvent disponible durant les moments ou son enfant était éveillé.

En effet, la jurisprudence est claire à l’effet que le tribunal doit évaluer la capacité du parent lui-même à s’occuper de son enfant, et non celle de sa famille.

Disponibilité émotionnelle

La disponibilité physique d’un parent à elle-seule n’est pas suffisante. Les parents doivent être mentalement disposés à s’occuper de leur enfant.

Dans une décision récente, le tribunal a modifié le temps parental partagé des enfants pour confier le temps parental majoritaire à la mère des enfants, entre autres en raison de l’indisponibilité émotionnelle d’un père dévasté par sa récente rupture et envahi par la colère.

Visiblement conscient de l’impact que cette décision aura sur le père, le tribunal encourage toutefois ce dernier à consulter afin d’apaiser ses émotions et laisse entrevoir une future garde partagée lorsque le père aura tourné la page sur cet épisode.

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